Deux décisions récentes en droit des marques, Paris Bar c Bar Paris et ZERO MEAT c MEAT ZERO, offrent des aperçus précieux sur la manière dont l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) et le Tribunal de l’Union Européenne (TUE) appréhendent la similarité, la distinctivité et le risque de confusion entre les marques. Ces cas soulignent les complexités des litiges de marque et illustrent les subtilités qui peuvent être déterminantes dans l’issue de ce type d’affaires.
Paris Bar c Bar Paris (T-117/23)
c 
Contexte
Le 28 juin 2019, Superstudio 21 GmbH a déposé la demande d’enregistrement de marque de l’Union Européenne « BAR PARIS + logo » susmentionnée pour des produits alimentaires et services de restauration. Kantstraße Paris Bar GmbH a contesté cet enregistrement sur la base de sa marque allemande antérieure, couvrant des services similaires. Initialement, la division d’opposition de l’EUIPO avait accueilli l’opposition, mais cette décision a été annulée par la Chambre de recours de l’EUIPO, décision confirmée par le Tribunal de l’Union Européenne.
Décision du Tribunal
Le Tribunal de l’Union Européenne s’est concentré sur la nature descriptive des éléments verbaux « Paris Bar » et « Bar Paris », en raison de leur association avec la culture et la gastronomie parisiennes. Malgré leur agencement, ces éléments étaient considérés comme peu distinctifs. L’inclusion d’un coq gaulois comme élément figuratif au sein de la marque contestée a été jugée tout aussi distinctive et dominante que les éléments verbaux. Aussi, le tribunal a statué qu’il n’y avait qu’un faible degré de similarité visuelle (en raison de l’ordre inversé des mots), un degré élevé de similitude phonétique, et un impact conceptuel limité dû à la nature générique des termes employés.
Le Tribunal a confirmé la décision de la Chambre de recours de l’EUIPO selon laquelle la distinctivité inhérente de la marque antérieure est très faible. La revendication de l’opposant concernant une distinctivité accrue due à un usage intensif a été rejetée en raison de preuves insuffisantes concernant un seul bar à Berlin.
En fin de compte, le Tribunal a écarté le risque de confusion en se fondant sur la perception visuelle des marques, considérée comme prédominante dans le contexte de l’achat de produits alimentaires et des services de restauration. Cette décision souligne l’importance des différences visuelles dans la distinction des marques, surtout lorsque les éléments verbaux sont considérés comme génériques ou descriptifs.
ZERO MEAT c MEAT ZERO (R 2052/2023-2)
c 
Contexte
Le 29 septembre 2021, CPF Food and Beverage Co., Ltd. a déposé une demande d’enregistrement de marque ‘ZERO MEAT’ pour des substituts de viande, à laquelle la société Norma s’est opposée sur la base de sa marque antérieure ‘MEAT ZERO’. L’opposition a initialement été accueillie en raison d’un risque de confusion avéré, mais la décision a été invalidée par la Chambre de recours de l’EUIPO.
Décision de la Chambre de recours
La Chambre de recours a constaté que les mots ‘zero’ et ‘meat’ sont des termes anglais de base compris et utilisés dans toute l’Union européenne, possédant donc une faible distinctivité. L’agencement de ces mots, l’inclusion d’un chiffre et les différences de couleur au sein des signes ont contribué à leur impression globale, que la Chambre a trouvée suffisamment distincte pour éviter la confusion. En effet, la disposition différente et les nuances de couleur sont, selon la Chambre, suffisamment significatives pour différencier les marques sur le marché.
In fine, les deux marques se réfèrent à des produits sans viande et à une éthique écologiquement responsable, mais cela n’a pas suffi à confondre le consommateur moyen en raison de la nature non distinctive des termes descriptifs utilisés.
Conclusion
Les décisions Paris Bar c Bar Paris et ZERO MEAT c MEAT ZERO illustrent l’importance de la distinctivité des éléments qui composent une marque afin déterminer le risque de confusion avec une marque antérieure. Ces affaires démontrent que les éléments non distinctifs ou descriptifs offrent une protection limitée, ce qui est un élément crucial à prendre en considération par les entreprises lors du développement de leur image de marque.
Ainsi, ces décisions, qui ne semblent pas être en ligne avec la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne, pourraient néanmoins encourager une réévaluation de l’approche de la CJUE au sujet de l’importance accordée à la distinctivité des marques lors de la comparaison des signes.